Ce modèle est adapté à une micro-entreprise BIC nommée Marginald. Les champs [à compléter] doivent être renseignés avant publication et relus par un professionnel si l'activité devient payante ou traite des données sensibles.
Responsable du traitement
Le responsable du traitement est [à compléter], sous l'entité juridique Marginald. Contact RGPD : [à compléter]
Données traitées
- Données de compte : email, identifiant utilisateur, statut de vérification.
- Contenus pédagogiques : textes sources, quiz, réponses, fiches mémoire.
- Progression : cartes SRS, dates de révision, statistiques et événements de révision.
- Facturation : identifiants client et abonnement gérés via [à compléter].
- Support : signalements, page concernée, user-agent et capture d'écran éventuelle.
- Sécurité : quotas, journaux techniques et données anti-abus hachées.
Finalités et bases légales
Les traitements servent à fournir le service, gérer les comptes, générer les contenus, suivre la progression, assurer la facturation, répondre au support, sécuriser le service et respecter les obligations légales.
Sous-traitants
Les données peuvent être traitées par les prestataires nécessaires au service : base de données et authentification [à compléter], hébergeur [à compléter], prestataire de paiement [à compléter], fournisseurs d'intelligence artificielle [à compléter], outils de sécurité ou de support [à compléter].
Droits
L'utilisateur peut demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation, l'opposition ou la portabilité de ses données, selon les conditions prévues par le RGPD. Il peut aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Conservation
Les données de compte et contenus sont conservés selon les durées suivantes : [à compléter]. Les données de support, logs et anti-abus doivent être conservées pour des durées limitées : [à compléter].